Mentions légales

Éditeur du site

Svitlana Mykhailyk, entrepreneure individuelle (EI), exerçant sous le nom commercial CLAIR DE LANA.

Adresse : 2 rue Eugène Emanuel, 06000 Nice, France.

SIREN : 914 557 582.

Téléphone : +33 7 49 66 41 21. E-mail : contact@clairdelana.fr.

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Directrice de la publication

Svitlana Mykhailyk.

Hébergement

Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre. Contact : hostinger.fr/contact.

Propriété intellectuelle

Les œuvres présentées, les photographies, les textes, le signe en forme de point de reprise et le nom CLAIR DE LANA sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et appartiennent à Svitlana Mykhailyk. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (art. L122-4 et L335-2 du CPI).

Données personnelles

Le traitement des données transmises par le formulaire de contact est décrit dans la politique de confidentialité. Ce site ne dépose aucun cookie.

Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises ; TVA non applicable, article 293 B du CGI. La mise en ligne d'une pièce ne vaut pas réservation : la disponibilité est confirmée par écrit avant toute vente.

Vente à distance

Lorsqu'une pièce est achetée à distance (e-mail, téléphone, WhatsApp) et expédiée, vous disposez d'un délai de quatorze jours à compter de sa réception pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à vous justifier (art. L221-18 du Code de la consommation) ; il suffit de nous l'indiquer par écrit. Ce droit ne s'applique pas aux pièces réalisées sur commande selon vos indications (art. L221-28, 3°).

Toutes les pièces bénéficient de la garantie légale de conformité (art. L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (art. 1641 et suivants du Code civil).